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  1.  Présentation.
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    AcCible
    8 rue Jean Moulin  – 92240 Malakoff.
    AcCible est une association de Loi 1901, à but non lucratif.
    N° Siret : 805 375 359 00017.
    Responsable publication : le président de l’association, Corinne Allavoine-Morin.
    Webmaster : contact@accible.fr
    Téléphone : 09.80.62.68.80
    Hébergeur : OVH France, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
    Tel : 09.03.46.65.00
  1. Généralités
    L’Éditeur s’engage à :
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  2. Données personnelles
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    Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro : 1805888 v 0
    Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.L’Éditeur s’engage à :
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    Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles et nominatives qu’il a transmises à l’Éditeur.

  3. Propriété intellectuelle
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